Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Pierre Antoine COLLIN

Numéro de dépôt :
4187437
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
Marque figurative de Pierre Antoine COLLIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par monsieur Pierre Antoine COLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Pierre Antoine COLLIN domicilié(e) 18 chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Antoine COLLIN domicilié(e) 18 chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187437.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

Pierre Antoine COLLIN a également déposé les autres marques suivantes : BIERE BIO MONDO , C XY , BIOTANIC POTION , C ZEN , Les Bulles des Monts d'Or , ETHIQUE ET TAC , (Marque figurative) , C FULL


M. Pierre Antoine COLLIN - 18 chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France


M. Pierre Antoine COLLIN - 18 chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.